Dénomination sociale ou raison sociale: DELTA EXPERT
Forme juridique de la société: SARL
Numéro au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 408 252 583
Numéro de TVA intracommunautaire: FR65408252583
Montant du capital social: 7 774,90 Euros
Adresse du siège social: 30 rue de Saint-Pétersbourg 75008 Paris
Numéro de téléphone: 01 84 80 04 78
Responsable de la rédaction: Stéphane LANCEREAUX
Email de contact: contact@delta-expert.com

Depuis 1998, DELTA EXPERT accompagne les établissements scolaires, les CIO, les cellules d’orientation en proposant des logiciels pédagogiques d’aide à l’orientation.

DELTA EXPERT collecte les données personnelles qui sont nécessaires au bon fonctionnement des logiciels pédagogiques qu’elle fournit.

DELTA EXPERT garantit la protection des données à caractère personnel des élèves, des enseignants et des autres personnels dans le cadre de l’utilisation du GAR ou hors de l’utilisation du GAR, conformément au Règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

L’accès aux services et plateformes proposés par DELTA EXPERT peut être réalisé selon différentes modalités techniques, notamment via le Gestionnaire d’Accès aux Ressources (GAR), des environnements numériques de travail (ENT), des systèmes d’accès mis à disposition des établissements abonnés ou des comptes individuels créés par les établissements utilisateurs.

A - USAGE DANS LE CADRE DU GAR

Dans le cadre du GAR, le responsable de traitement des données personnelles collectées est le Ministre de l’Éducation nationale.
Le traitement de données personnelles par le GAR est défini par un Arrêté du 18 décembre 2017 relatif à la mise en oeuvre par le Ministère de l’Éducation nationale d’un traitement de données à caractère personnel dénommé « gestionnaire d’accès aux ressources » (GAR) dit « arrêté GAR » pris par le Ministre de l’Éducation nationale: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000036249969/
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DELTA EXPERT, en sa qualité d’éditeur de logiciels pédagogiques, est sous-traitant du Ministre de l’Éducation nationale dans le sens du RGPD c’est-à-dire la personne morale qui traite les données personnelles pour le compte du Ministre de l’Éducation nationale, le responsable de traitement, dans le cadre de l’utilisation du GAR.

Les mentions RGPD du GAR peuvent être trouvées ici: https://gar.education.fr/mentions-informatives-rgpd/

DELTA EXPERT agit, dans ce cadre, en qualité de fournisseur de ressources numériques raccordées au GAR.

B - USAGE HORS GAR

Dans les usages hors GAR, le responsable de traitement dépend de l’environnement dans lequel les données sont collectées.

Dans un cadre scolaire (CIO, établissements scolaires, cabinets d’orientation) :
dans le premier degré, le responsable de traitement de données est le Directeur Académique des Services de l’Éducation nationale (DASEN) ;
dans le second degré, le responsable de traitement de données est le chef d’établissement.
DELTA EXPERT agit alors en qualité de sous-traitant au sens du RGPD pour le compte du responsable du traitement.

Hors du cadre scolaire :
En cas d’usage individuel par un élève, le traitement de données est réalisé sur la base des collectes réalisées lors de l’utilisation des logiciels édités par DELTA EXPERT.
DELTA EXPERT est donc, en sa qualité d’éditeur, responsable du traitement des données personnelles collectées.

A - USAGE DANS LE CADRE DU GAR

Les finalités du traitement des données collectées sont définies dans l’arrêté suivant:https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000036249969/

Le traitement de données personnelles GAR a pour finalités :
La validation par le Ministère de l’Éducation nationale des demandes de données strictement nécessaires au fonctionnement du service par les fournisseurs de ressources numériques ;
La transmission aux fournisseurs de ressources des données strictement nécessaires aux accès des élèves, des enseignants et des agents participant à la mission éducative au sein des écoles et des établissements scolaires, à ces ressources et à leur utilisation en fonction des droits qui leur sont ouverts ;
L’hébergement des données produites au sein des ressources par les utilisateurs ;
Le suivi statistique des accès aux ressources numériques pour l’analyse de la qualité de service délivrée et le suivi de l’utilisation de ces ressources.

Les données traitées sont obligatoires pour pouvoir accéder via le GAR aux ressources numériques et services associés mais également pour l’affectation des ressources. En leur absence, l’accès aux ressources fonctionnant à l’aide du GAR ne sera pas possible (https://gar.education.fr/mentions-informatives-rgpd/ ).

B - USAGE HORS GAR


Dans un cadre scolaire (CIO, établissements scolaires non abonnés au GAR, cabinets d’orientation)
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Dans le cas où le chef d’établissement ou le DASEN est responsable du traitement, les finalités du traitement des données sont définies dans le contrat de sous-traitance entre le responsable de traitement et l’éditeur DELTA EXPERT et sont notamment :
Des demandes de données strictement nécessaires au fonctionnement des logiciels édités par DELTA EXPERT ;
La transmission à DELTA EXPERT de données strictement nécessaires aux accès des élèves, des enseignants et des agents participant à la mission éducative au sein des écoles et des établissements scolaires, aux logiciels et à leur utilisation en fonction des droits ouverts à l’utilisateur ;
L’hébergement des données produites au sein des logiciels par l’utilisateur ;
Le suivi statistique des accès aux logiciels pour l’analyse de la qualité de service délivrée et le suivi de l’utilisation des logiciels par DELTA EXPERT ;
La gestion des comptes utilisateurs et des droits d’accès ;
La sécurisation et le bon fonctionnement technique des services proposés.

Hors du cadre scolaire
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Les finalités du traitement des données collectées sont définies par DELTA EXPERT, en sa qualité d’éditeur des logiciels pédagogiques et responsable du traitement.

Les finalités du traitement de données hors usage du GAR sont :
Des demandes de données strictement nécessaires au fonctionnement des logiciels édités par DELTA EXPERT;
La transmission à DELTA EXPERT de données strictement nécessaires aux accès des élèves, des enseignants et des agents participant à la mission éducative au sein des écoles et des établissements scolaires, aux logiciels et à leur utilisation en fonction des droits ouverts à l’utilisateur ;
L’hébergement des données produites au sein des logiciels par l’utilisateur ;
Le suivi statistique des accès aux logiciels pour l’analyse de la qualité de service délivrée et le suivi de l’utilisation des logiciels par DELTA EXPERT.

Tout usage sortant du cadre des présentes finalités définies est interdit.

A - USAGE DANS LE CADRE DU GAR


Le GAR constitue un traitement de données à caractère personnel mis en oeuvre par le Ministère de l’Éducation nationale (110 rue de Grenelle 75007 Paris) pour l’exécution d’une mission d’intérêt public au sens de l’article 6 du règlement général (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD).

Le Ministère de l’Éducation nationale s’engage à traiter les données à caractère personnel dans le respect de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et du RGPD.

Concernant les droits des personnes, les informations relatives aux différentes données potentiellement traitées sont détaillées dans l’« arrêté GAR».

Lors d’un usage des logiciels édités par DELTA EXPERT dans le cadre du GAR, la base légale du traitement de données effectué par l’éditeur est donc l’arrêté GAR et le RGPD.

B - USAGE HORS GAR

Lors d’un usage des logiciels édités par DELTA EXPERT hors du cadre du GAR, la base légale du traitement varie selon le contexte :

- Dans un cadre scolaire, lorsque DELTA EXPERT agit en qualité de sous-traitant pour le compte d’un établissement scolaire ou d’un Directeur Académique des Services de l’Éducation nationale (DASEN), la base légale du traitement repose sur l’exécution d’une mission d’intérêt public au sens de l’article 6(1)(e) du RGPD, dans le cadre du contrat conclu entre DELTA EXPERT et le responsable de traitement

- Hors cadre scolaire, lorsque DELTA EXPERT agit en qualité de responsable de traitement (notamment dans le cadre d’un usage individuel sans rattachement institutionnel), la base légale du traitement repose sur l’exécution des conditions d’utilisation du service au sens de l’article 6(1)(b) du RGPD ou, le cas échéant, sur le consentement de l’utilisateur ou de son représentant légal au sens de l’article 6(1)(a) du RGPD.

Dans tous les cas, DELTA EXPERT s’engage à traiter les données personnelles dans le strict respect du Règlement UE 2016/679 (RGPD) et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique et aux libertés.

A - USAGE DANS LE CADRE DU GAR

Lors d’un usage des logiciels édités par DELTA EXPERT dans le cadre du GAR, les données collectées le sont dans le respect des grands principes des règles de protection des données personnelles posés par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et notamment le principe de proportionnalité et de pertinence.

Les données personnelles collectées sont pertinentes et strictement nécessaires au regard des finalités exposées dans le cadre de l’Article 3 – Finalités.

Les données collectées dans le cadre du GAR concernent :
Les données de connexion et la transmission des attributs et notamment :
L’ adresse IP du terminal connecté dans le cadre du GAR : la collecte de cette donnée a un caractère obligatoire et a pour but de permettre de conserver l’historique de connexion aux ressources proposées, notamment à des fins statistiques pour les établissements scolaires ;
Le nom ou le pseudonyme utilisé par l’utilisateur qui se connecte aux ressources proposées dans le cadre du GAR afin de lui permettre de se connecter sur sa session unique en toute sécurité et de retrouver son historique de connexion;
L’ensemble de toutes les données produites au cours de l’usage des ressources proposées ;
Quand l’utilisateur des ressources proposées est un élève, aucun consentement à la collecte de ces données n’est demandé. Le caractère facultatif d’une collecte des données ne s’applique que si l’utilisateur des ressources proposées n’est pas un élève.

B - USAGE HORS GAR

Lors d’un usage des logiciels édités par DELTA EXPERT hors du cadre du GAR, les données collectées le sont dans le respect des grands principes des règles de protection des données personnelles posés par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et notamment le principe de proportionnalité et de pertinence.

Les données personnelles collectées sont pertinentes et strictement nécessaires au regard des finalités exposées dans le cadre de l’Article 3 – Finalités.

Les données collectées hors du cadre du GAR concernent :
L’adresse mail de l’utilisateur afin de lui envoyer un code strictement personnel lui permettant de créer un compte personnel à distance et de pouvoir le consulter hors de l’établissement scolaire. Ceci ne concerne que l’utilisateur qui ne dispose pas d’un identifiant GAR ou se connecte à partir d’un Espace Numérique de Travail (ENT), c’est -à-dire espace numérique offrant un ensemble intégré de services numériques choisis et mis à disposition de tous les acteurs de la communauté éducative d’une ou plusieurs écoles ou d’un ou plusieurs établissements scolaires dans un cadre de confiance défini par un schéma directeur des ENT et par ses annexes. Il constitue un point d’entrée unifié permettant à l’utilisateur d’accéder, selon son profil et son niveau d’habilitation, à ses services et contenus numériques. Il offre un lieu d’échange et de collaboration entre ses usagers, et avec d’autres communautés en relation avec l’école ou l’établissement.
Un code l’Éducation nationale (RNE) et deux adresses mails maximum pour l’utilisation d’un portail d’administration des établissement scolaires qui sont clients de DELTA EXPERT et qui lui permet de communiquer à ces derniers la date de fin de leur contrat et les logiciels édités par la société auxquels ils sont abonnés.
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Dans certains cas, les utilisateurs peuvent créer eux-mêmes un pseudonyme leur permettant de retrouver ultérieurement leurs données et résultats enregistrés dans les logiciels édités par DELTA EXPERT. Ce pseudonyme est choisi librement par l’utilisateur et n’a pas vocation à permettre son identification directe par DELTA EXPERT.

Dans le cadre de certains accès distants mis en place par les établissements abonnés, des comptes individuels peuvent être créés par les administrateurs habilités des établissements afin de permettre aux utilisateurs de retrouver leurs données, réponses et résultats enregistrés lors de l’utilisation des logiciels proposés par DELTA EXPERT.

A - USAGE DANS LE CADRE DU GAR

Sont destinataires des données à caractère personnel :
Les services compétents du ministère de l’Éducation nationale et ses sous-traitants, dans la limite de leur besoin d’en connaître ;
Les fournisseurs de ressources, dans la limite de leur besoin d’en connaître ;
Les chefs d’établissement et les directeurs académiques des services de l’Éducation nationale ou les personnes déléguées par ces derniers, dans la limite de leur besoin d’en connaître.

B - USAGE HORS GAR

Sont destinataires des données à caractère personnel :
DELTA EXPERT, en sa qualité de responsable/sous-traitant du traitement des données collectées ;
NDA Media (prestataire technique en charge de l'hébergement et du développement des plateformes), SAS spécialisée dans le développement informatique, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 805 010 386 et dont le siège social est 30 rue de Saint-Pétersbourg 75008 Paris .

A - USAGE DANS LE CADRE DU GAR

1. S’agissant des élèves :
Les données relatives à la scolarité et aux ressources affectées sont conservées pour la durée de l’année scolaire ou, au besoin, pour la durée du cycle scolaire;
Les données d’identité et les données d’identification de l’utilisateur et du projet ENT de rattachement sont conservées pour la durée de présence de l’élève dans l’établissement scolaire.

2. S’agissant des enseignants :
Les données relatives aux formations et matières enseignées, à l’appartenance à des divisions ou groupes d’élèves et d’enseignants et aux ressources affectées sont conservées pour la durée de l’année scolaire ou, au besoin, pour la durée du cycle scolaire ;
Les données d’identité et les données d’identification de l’utilisateur et du projet ENT de rattachement sont conservées pour la durée de présence de l’enseignant dans l’établissement.

3. S’agissant des responsables d’affectation des ressources :
Les données sont conservées pour la durée de l’année scolaire.

4. S’agissant des fournisseurs de ressources, des exploitants ENT et des porteurs de projets :
Les données sont conservées pour la durée du contrat les liant au Ministère.
Les données de connexion (logs et adresse IP, traces des accès, consultations, créations et modifications de données) sont conservées pour une durée de douze mois.

B - USAGE HORS GAR

Les données d’identification de l’utilisateur des logiciels édités par DELTA EXPERT sont conservées pour une durée de 12 mois après sa dernière connexion.

Les données de connexion (logs et adresse IP, traces des accès, consultations, créations et modifications de données) sont conservées pour une durée de 12 mois.

A - USAGE DANS LE CADRE DU GAR


Les personnes dont les données sont traitées disposent d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, dans les cas prévus par la réglementation, d’un droit à la portabilité des données.

L’utilisateur peut accéder aux données le concernant et exercer ses droits d’accès, de rectification et de limitation qu’il tient des articles 15, 16 et 18 du RGPD, à l’adresse suivante :
Pour les données à caractère personnel fournies par les attributs GAR: dne- gar@education.gouv.fr ;
Pour les données à caractère personnel produites lors de l’utilisation des ressources proposées ou des logiciels édités par DELTA EXPERT, que la demande émane du responsable de traitement, de l’utilisateur lui-même ou de l’un de ses responsables légaux : contact@delta-expert.com

De la même manière, l’utilisateur peur exercer les droits prévus à l’article 85 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour toute question concernant le traitement de ses données à caractère personnel, l’utilisateur peut également contacter le délégué à la protection des données du ministère de l’Éducation nationale :
– à l’adresse électronique suivante : dpd@education.gouv.fr
– via le formulaire de saisine en ligne : www.education.gouv.fr/pid33441/nous- contacter.html#RGPD
– ou par courrier en vous adressant au : Délégué à la protection des données (DPD) du Ministère de de l’éducation nationale 110, rue de Grenelle 75357 Paris Cedex 07

B - USAGE HORS GAR

Les personnes dont les données sont traitées disposent d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, dans les cas prévus par la réglementation, d’un droit à la portabilité des données.

L’utilisateur peut accéder aux données le concernant et exercer ses droits d’accès, de rectification et de limitation qu’il tient des articles 15, 16 et 18 du RGPD, à l’adresse suivante : contact@delta-expert.com

De la même manière, l’utilisateur peut exercer les droits prévus à l’article 85 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

DELTA EXPERT ne commercialise pas les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation de ses logiciels et services.

Delta Expert n'a pas désigné de Délégué à la Protection des Données (DPD) au sens de l'article 37 du RGPD. Toute question ou demande relative à la protection des données personnelles peut être adressée à Stéphane Lancereaux, de DELTA EXPERT, en sa qualité de responsable du traitement, à l'adresse suivante, ou par email :
DELTA EXPERT
30 rue de Saint-Pétersbourg 75008 Paris
Email : contact@delta-expert.com

Si l’utilisateur des logiciels édités par DELTA EXPERT estime que ses droits en matière de protection des données à caractère personnel ne sont pas respectés, il a la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) à l’adresse suivante : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07.

Dans le cadre de l’exercice de vos droits, il doit justifier de son identité par tout moyen.

En cas de doute sur son identité, DELTA EXPERT se réserve le droit de lui demander les informations supplémentaires qui leur apparaissent nécessaires, y compris la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature.

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